Décodage de votre analyse de risques en ce qui concerne la grossesse et l’allaitement
Expert Hilde Vanacker
Directrice prévention médicale
Examen médical dans le cadre de la protection de la maternité
Toutes les femmes enceintes ou jeunes mamans allaitantes ne doivent pas se rendre chez le médecin du travail pour une consultation. Toutefois, les travailleuses qui occupent une fonction pouvant comporter des risques pour la femme enceinte, le fœtus ou le nouveau-né ont tout intérêt à prendre rendez-vous le plus rapidement possible. « Cela signifie qu’une analyse des risques doit bien entendu avoir été effectuée au préalable par l’employeur », rappelle Hilde Vanacker, responsable de la discipline Médecine du travail chez IDEWE.
L’enquête menée dans le cadre de la protection de la maternité fait partie de l'éventail de tâches du médecin du travail. Il convient d’éviter que les femmes enceintes ou allaitantes soient exposées à des risques pour leur santé ou pour celle de leur enfant, comme par exemple le contact avec des substances chimiques cancérigènes ou avec des agents biologiques toxiques, l’exposition à des températures extrêmes ou encore le port de charges lourdes.
« Les employeurs ne doivent pas laisser leurs collaboratrices enceintes travailler à un poste qui présentent ce type de risques », insiste Hilde Vanacker. « À cet égard, il est dès lors supposé qu’une analyse des risques a été réalisée et que les risques encourus par les travailleurs sont bien connus. Vous avez donc tout intérêt à ne pas attendre l’annonce d’une grossesse pour réaliser cette analyse des risques. »
Que doit faire un employeur lorsqu’il est informé d’une grossesse ?
« Étant donné que c’est au cours du premier trimestre de la grossesse que les organes du fœtus se forment, il importe d’annoncer la nouvelle le plus tôt possible à l’employeur. Ce dernier peut alors planifier rapidement une consultation avec le médecin du travail, de sorte à permettre à la travailleuse d’exercer sa fonction en toute sécurité pendant sa grossesse ou à prendre les mesures nécessaires. »
Quel est le rôle du médecin du travail ?
« Le conseiller en prévention-médecin du travail détermine les risques auxquels la travailleuse enceinte ne peut plus être exposée en se basant sur les risques liés au poste qu’elle occupe et sur son état de santé. Il incombe ensuite à l’employeur, en concertation avec le médecin du travail, de décider de la manière dont cet écartement du risque est appliqué dans la pratique. Il est préférable de faire figurer ces accords dans la procédure relative à la protection de la maternité de l’entreprise. En effet, il importe de faire preuve d’uniformité et de transparence à cet égard. »
« Le médecin peut par exemple décider d’adapter les conditions de travail ou les horaires de l’intéressée. Si l’adaptation du poste de travail s’avère impossible ou insuffisante, il sera nécessaire de procéder à la mutation de la travailleuse. Lorsqu’aucune des deux options précitées n’est envisageable, le médecin peut décréter une interdiction partielle ou totale de travailler. Outre l’avis du médecin sur la sécurité au travail pendant la grossesse, le formulaire d’évaluation de santé reprend en outre les mesures à prévoir durant la période d’allaitement. »